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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE
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PROVINCE DES PAINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVINCE DES PAINS
LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3800096
Date de dépôt :
24/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2021
PROVINCE DES PAINS de LA GERBE SAVOYARDE

Présentation de la marque PROVINCE DES PAINS

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROVINCE DES PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA GERBE SAVOYARDE domicilié(e) 3 allée des Morilles Zone Industrielle 74960 MEYTHET - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 806 602 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France.

La marque PROVINCE DES PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVINCE DES PAINS est expirée depuis le 24 janvier 2021.

LA GERBE SAVOYARDE a également déposé les autres marques suivantes : LE PAIN DU COLPORTEUR , LA-HAUT SUR LA MONTAGNE , ALPANEO , LES DELICES DE Violette , LES CHAMPS BLONDS , FOLLATON , LA BOÎTE À DOUCEURS , Les 4 Savoyards , LES CHAMPS BLONDS ,


LA GERBE SAVOYARDE, société par actions simplifiée - 3 allée des Morilles Zone Industrielle 74960 MEYTHET - France - SIREN 325806602


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier BP 317 74008 ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscottes, sandwiches ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, yaourt glacé (glaces alimentaires) ; bonbons, caramels (bonbons), pâtes de fruits (confiserie) ; miel, sirop de mélasse ; levure, levain, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie, brioches, crêpes (alimentation), gâteaux, pâtes pour gâteaux, petits pains, petits fours, tartes, gâteaux feuilletés, chaussons fourrés (gâteaux), beignets aux pommes de terres, cakes, pizzas, quiches, produits de viennoiserie ; feuilletés salés et sucrés ; pâtes alimentaires ; pâtés à la viande ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; boissons à base de chocolat ; chocolat ; boissons et préparations pour faire des boissons à base de café, thé, cacao, chocolat. ;

Services de restauration (alimentation) ; restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; hébergement temporaire ; services de bars, cafés-restaurants, cafétérias ; salons de thé ; services hôteliers, services de traiteurs ; réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels ; informations et conseils en matière de restauration et d'hôtellerie.